Guides et formulaires

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Le guide complet incluant tous les volets sera disponible prochainement. Pour plus d’informations, contactez votre réseau.

Guide

Guide administratif 2018-2023 (PDF 2,50 Mo)

Activités collectives et de codéveloppement

Consentement de diffusion du contenu au public (PDF 88 Ko)

Formulaire de demande d’aide financière (WORD 73 Ko)

Liste exploitable pour les participants aux activités collectives (EXCEL 14 Ko)

Rapport final (WORD 60 Ko)

Initiative stratégique – Mesures de réduction des risques des pesticides (PDF 490 Ko)

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (WORD 295 Ko)
Formulaire qui confirme l’adhésion d’un dispensateur à un réseau Agriconseils. Il contient les obligations des deux parties et des dispositions diverses.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe A (PDF 367 Ko)
Cette annexe présente les informations obligatoires d’un contrat et d’une facture.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe C (PDF 994 Ko)
Cette déclaration doit être remplie par tout conseiller agricole sous la responsabilité du dispensateur qui conclut une Entente d’admissibilité avec un Réseau et que le dispensateur assignera à la prestation de services-conseils par l’entremise du Réseau.

Annexe – Directives en matière de conflits d’intérêts (PDF (148 Ko)

Déclaration d’intérêts d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (Word 120 Ko)

Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole au réseau Agriconseils (version française) (Word 191 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage (version française) (PDF 212 Ko)
Document à utiliser uniquement si un formulaire d’adhésion a déjà été complété.

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (version française) (WORD)
Format lettre

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (version française) (WORD)
Format légal

Consentement sur la levée du secret professionnel et la transmission d’informations (version française) (WORD 102 Ko)
Formulaire requis par le réseau Agriconseils pour le suivi administratif et l’octroi d’une aide financière. Il doit être signé par le répondant de l’entreprise agricole, puis joint au contrat de service.

Modèle de rapport : Entente californienne sur le plomb (PDF 763 Ko)

Rapport d’intervention unique
Document à remplir afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version de décembre 2018. Selon les indications du Programme service-conseil le livrable doit être signé uniquement par le conseiller agricole.

Engagement de l’entreprise agricole dans une démarche en certification biologique (WORD 117 Ko)

Guide administratif – Initiative stratégique – consolidation des activités de la surveillance phytosanitaire (RAP) (PDF 197 Ko)

Consolidation des activités de surveillance phytosanitaire des cultures horticoles (Initiative stratégique – volet 2) (WORD 44 Ko)

Transmission des données complémentaires : superficie totale par sous-réseau en hectare (Initiative stratégique – volet 2) (EXCEL 34 Ko)

Plan d’action agroenvironnemental

PAA 2019-2020 – Régulier (WORD 270 Ko)

PAA 2019-2020 – Entreprise acéricole (WORD 189 Ko)

PAA 2019-2020 – Entreprise hors sol (WORD 170 Ko)

PAA 2019-2020 – Entreprise serricole (WORD 204 Ko)

PAA expliqué 2019 (PDF 3 Mo)

Plan d’action du PAA 2019 (WORD 123 Ko)

Guide du rapport de conformité du PAA 2019-2020 (PDF 215 Ko)

Actions du PAA pouvant être soutenues financièrement par le MAPAQ en 2019-2020 (PDF 81 Ko)

Explications des actions du PAA pouvant être financées par l’entremise du PSC pour 2019-2020 (PDF 554 Ko)

Liste des actions du PAA 2019-2020 (PDF 319 Ko)

Guide du demandeur (redirection site MAPAQ) Voir Guide du demandeur Étape 2-Dépôt de la demande d’aide financière

Formulaire d’adhésion PATBQ (PDF 544 Ko)