Guides et formulaires

Pour consulter le Programme (redirection vers le site du MAPAQ).

Le guide complet incluant tous les volets sera disponible prochainement. Pour plus d’informations, contactez votre réseau.

Cheminement d’une demande au réseau.

Guide

Guide administratif 2018-2023 (PDF 2,50 Mo)

Activités collectives et de codéveloppement

Consentement de diffusion du contenu au public (PDF 88 Ko)

Formulaire de demande d’aide financière (WORD 73 Ko)

Liste exploitable pour les participants aux activités collectives (EXCEL 14 Ko)

Rapport final (WORD 60 Ko)

Frais de déplacement

Remboursement frais de déplacement (EXCEL 248 Ko)

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (PDF 708 Ko)
Formulaire qui confirme l’adhésion d’un dispensateur à un réseau Agriconseils. Il contient les obligations des deux parties et des dispositions diverses.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe A (PDF 367 Ko)
Cette annexe présente les informations obligatoires d’un contrat et d’une facture.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe C (PDF 994 Ko)
Cette déclaration doit être remplie par tout conseiller agricole sous la responsabilité du dispensateur qui conclut une Entente d’admissibilité avec un Réseau et que le dispensateur assignera à la prestation de services-conseils par l’entremise du Réseau.

Annexe – Directives en matière de conflits d’intérêts (PDF (148 Ko)

Déclaration d’intérêts d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (Word 120 Ko)

Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole (version française) (Word 191 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage (version française) (PDF 212 Ko)
Document à utiliser uniquement si un formulaire d’adhésion a déjà été complété.

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (WORD 84 Ko)
Format lettre

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (version anglaise) (WORD 85 Ko)
Format lettre

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (WORD 84 Ko)
Format légal

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (version anglaise) (WORD 83 Ko)
Format légal

Consentement sur la levée du secret professionnel et la transmission d’informations (version française) (WORD 102 Ko)
Formulaire requis par le réseau Agriconseils pour le suivi administratif et l’octroi d’une aide financière. Il doit être signé par le répondant de l’entreprise agricole, puis joint au contrat de service.

Modèle de rapport : Entente californienne sur le plomb (PDF 763 Ko)

Rapport d’intervention unique
Document à remplir afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version de décembre 2018. Selon les indications du Programme service-conseil le livrable doit être signé uniquement par le conseiller agricole.

Engagement de l’entreprise agricole dans une démarche en certification biologique (PDF 141 Ko)

Plan d’action agroenvironnemental 2020

PAA 2020-2021 – Régulier (WORD 255 Ko)

PAA 2020-2021 – Régulier (version anglaise) (WORD 270 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise acéricole (WORD 185 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise acéricole (version anglaise) (WORD 165 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise hors sol (WORD 170 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise hors sol (version anglaise) (WORD 169 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise serricole (WORD 207 Ko)

PAA 2020-2021 – Entreprise serricole (version anglaise) (WORD 202 Ko)

PAA expliqué 2020 (PDF 3 Mo)

Plan d’action 2020 (WORD 122 Ko)

Plan d’action 2020 (version anglaise) (WORD 125 Ko)

Guide du rapport de conformité du PAA 2020-2021 (PDF 217 Ko)

Actions du PAA pouvant être soutenues financièrement par le MAPAQ en 2020-2021 (PDF 111 Ko)

Explications des actions du PAA pouvant être financées par l’entremise du PSC pour 2020 (PDF 438 Ko)

Liste des actions du PAA 2020-2021 (PDF 318 Ko)

Guide du demandeur (redirection site MAPAQ) Voir Guide du demandeur Étape 2-Dépôt de la demande d’aide financière

Formulaire d’adhésion PATBQ (PDF 544 Ko)