Guides et formulaires

Pour consulter le Programme (redirection vers le site du MAPAQ).

Cheminement d’une demande aux réseaux Agriconseils (EXCEL 109 Ko)

Profil d’un conseiller en relations humaines (PDF 131 Ko)

Guide

Guide administratif PSC 2018-2023 (PDF 1384 Ko)
Mai 2021

Activités collectives et de codéveloppement

Consentement de diffusion du contenu au public (PDF 88 Ko)

Formulaire de demande d’aide financière (WORD 73 Ko)

Liste exploitable pour les participants aux activités collectives (EXCEL 14 Ko)

Rapport final (WORD 60 Ko)

Frais de déplacement

Remboursement des frais de déplacement (EXCEL 247 Ko)

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (PDF 596 Ko)
Modèle d’entente qui confirme l’adhésion d’un dispensateur à un réseau Agriconseils. POUR CONSULTATION SEULEMENT. Contactez le réseau Agriconseils de votre région pour vérifier votre admissibilité et avoir plus de renseignements sur les modalités d’inscription.

Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole (version française) (WORD 76 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Formulaire d’adhésion de l’entreprise agricole (version anglaise) (WORD 75 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage

Formulaire de déclaration de la relève ou en démarrage (version française) (PDF 212 Ko)
Document à utiliser uniquement si un formulaire d’adhésion a déjà été complété.

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (WORD 69 Ko)
Avril 2021
Formulaire à remplir à l’écran. 

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (PDF 208 Ko)
Avril 2021
Formulaire à imprimer pour remplir à la main.

Modèle de contrat de service entre un dispensateur et une entreprise agricole (EXCEL 107 Ko)
Juin 2021

Consentement sur la levée du secret professionnel et la transmission d’informations (version française) (PDF 111 Ko)
Le consentement est requis à chaque contrat de service pour l’octroi de l’aide financière. Important : pour limiter à une le nombre de signature requise, cette section doit être intégrée tel quel au contrat de service du dispensateur.

Rapport d’intervention (exemple)
Le conseiller peut utiliser son propre modèle de rapport d’intervention ou celui-ci, tout en s’assurant de la présence du contenu prévu au guide administratif ou aux grilles de références des ordres professionnels.

Engagement de l’entreprise agricole dans une démarche en certification biologique (PDF 141 Ko)

Formulaire d’inscription – Consolidation des activités de surveillance phytosanitaire des cultures horticoles (WORD 37 Ko)
Février 2021

Guide administratif – Consolidation des activités de la surveillance phytosanitaire dans le cadre du RAP (PDF 261 Ko)
Mars 2021

Transmission des données complémentaires au RAP sur une base hebdomadaire (EXCEL 20 Ko)
Producteurs et superficies par sous-réseau

Plan d’action agroenvironnemental 2021

PAA 2021-2022 – Régulier (WORD 197 Ko)

PAA 2021-2022 – Régulier (version anglaise) (WORD 185 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise acéricole (WORD 147 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise acéricole (version anglaise) (WORD 130 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise hors sol (WORD 132 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise hors sol (version anglaise) (WORD 156 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise serricole (WORD 152 Ko)

PAA 2021-2022 – Entreprise serricole (version anglaise) (WORD 151 Ko)

PAA expliqué 2021 (PDF 3 Mo)

Plan d’action 2021 (WORD 104 Ko)

Plan d’action 2021 (version anglaise) (WORD 104 Ko)

Guide du rapport de conformité du PAA 2021-2022 (PDF 369 Ko)

Actions du PAA pouvant être soutenues financièrement par le MAPAQ en 2021-2022 (PDF 222 Ko)

Explications des actions du PAA pouvant être financées par l’entremise du PSC pour 2021 (PDF 236 Ko)

Liste des actions du PAA 2021-2022 (PDF 456 Ko)

Guide du demandeur (redirection site MAPAQ) Voir Guide du demandeur Étape 2-Dépôt de la demande d’aide financière

Formulaire d’adhésion PATBQ (PDF 21 Ko)