Guides et formulaires

S’informer

Programme services-conseils 2013-2018

Cadre d’intervention en services-conseils 2013-2018 (PDF 2 Mo)
Présentation aux dispensateurs dans le cadre de la tournée Programme services-conseils (webdiffusion du 30 octobre 2013).

Manuel du conseiller en gestion (PDF 264 Ko)

Manuel du conseiller en gestion (annexes combinées) (PDF 1,62 Mo)

Manuel du conseiller technique  (PDF 189 Ko)

Manuel du conseiller technique (annexes combinées) (PDF 1,4 Mo)

Plan de commercialisation (PDF 108 Ko)
Document à utiliser lorsqu’un gestionnaire d’entreprise agricole désire notamment évaluer un projet de diversification par la transformation à la ferme, l’agrotourisme ou la différenciation de ses produits.

Politique de remboursement des frais de déplacement  (PDF 81 Ko)

Ententes

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires (PDF 1 Mo)
Document qui confirme l’adhésion d’un dispensateur à un réseau Agriconseils. Il contient les obligations des deux parties et des dispositions diverses.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe A (PDF 73 Ko)
Contenu du contrat de service et de la facture.

Entente d’admissibilité d’un dispensateur de services-conseils aux entreprises agricoles et agroalimentaires – Annexe C (formulaire PDF dynamique) (PDF 994 Ko)
Cette déclaration doit être remplie par tout conseiller agricole sous la responsabilité du dispensateur qui conclut une Entente d’admissibilité avec un Réseau et que le dispensateur assignera à la prestation de services-conseils par l’entremise du Réseau.

Inscription de l’entreprise au réseau

Inscription de l’entreprise agricole au réseau Agriconseils (version anglaise) (WORD 94 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Inscription de l’entreprise agricole au réseau Agriconseils (version française) (WORD 104 Ko)
Formulaire destiné à un répondant d’une entreprise agricole qui souhaite bénéficier d’un service-conseil admissible à une aide financière d’un réseau Agriconseils.

Contrat de service

Consentements

Consentement sur la levée du secret professionnel et la transmission d’informations (version anglaise) (WORD 92 Ko)
Formulaire requis par le réseau Agriconseils pour le suivi administratif et l’octroi d’une aide financière. Il doit être signé par le répondant de l’entreprise agricole, puis joint au contrat de service.

Consentement sur la levée du secret professionnel et la transmission d’informations (version française) (WORD 102 Ko)
Formulaire requis par le réseau Agriconseils pour le suivi administratif et l’octroi d’une aide financière. Il doit être signé par le répondant de l’entreprise agricole, puis joint au contrat de service.

Livrables

Rapport d’intervention – Service-conseil collaboration interprofessionnelle (WORD 50 Ko)
Document à remplir et signer afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version du 1er avril 2015.

Rapport d’intervention – Service-conseil en gestion, accompagnement et suivi (WORD 55 Ko)
Document à remplir et signer afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version du 1er avril 2015.

Rapport d’intervention – Service-conseil gestion (WORD 64 Ko)
Document à remplir et signer afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version du 1er avril 2015.

Rapport d’intervention – Service-conseil technique (WORD 54 Ko)
Document à remplir et signer afin que l’entreprise agricole soit admissible à l’aide financière. Version du 1er avril 2015.

Documents spécifiques à l’adaptation des entreprises d’élevage de veaux de lait destinés à l’abattage

Documents spécifiques à la Stratégie de croissance du secteur biologique

Documents spécifiques à la transmission des données au RAP

Documents spécifiques à l’agroenvironnement

Gabarit – Évaluation de la gestion intégrée des ennemis des cultures et de la gestion des pesticides (EGP) (grandes cultures) (WORD 762 Ko)

Gabarit – Évaluation de la gestion intégrée des ennemis des cultures et de la gestion des pesticides (EGP) (horticulture) (WORD 760 Ko)

Gabarit – Rapport de l’évaluation de l’état des sols (WORD 71 Ko)

Guide du rapport de conformité du PAA (PDF 906 Ko)
Mise à jour du 13 juillet 2016

Liste des actions du PAA 2017 (liste complète) (PDF 907 Ko)

Manuel du conseiller – Évaluation de l’état des sols (PDF 6,04 Mo)
Ce document a pour but d’informer les conseillers en agroenvironnement du travail qui peut être réalisé dans le cadre de l’Évaluation de l’état des sols (EES), financée à l’intérieur du Programme services-conseils – domaine agroenvironnement.

Manuel du conseiller – Évaluation de la gestion intégrée des ennemis des cultures et de la gestion des pesticides (EGP) (PDF 676 Ko)

Manuel du conseiller – Services-conseils en agroenvironnement (PDF 1,35 Mo)
Ce document a pour but d’informer les conseillers en agroenvironnement du Programme services-conseils – domaine agroenvironnement et des actions pouvant être financées par le MAPAQ à partir du plan d’action du PAA. Mise à jour du 28 avril 2016.

Manuel du conseiller – Services-conseils en agroenvironnement (annexes combinées) (PDF 411 Ko)
Mise à jour du 28 avril 2016

PAA 2017 (version française) (WORD 3 MB)

PAA 2017 (version anglaise) (WORD 2 MB)

PAA 2017 pour les entreprises hors sols (version française) (WORD 2 MB)

PAA 2017 pour les entreprises hors sols (version anglaise) (WORD 2 MB)

PAA 2017 pour les entreprises serricoles (version française) (WORD 2 Mo)

PAA 2017 pour les entreprises serricoles (version anglaise) (WORD 2 Mo)

PAA expliqué 2017 (PDF 3,21 Mo)

Plan d’action du PAA 2017 (version française) (WORD 385 Ko)

Plan d’action du PAA 2017 (version anglaise) (WORD 383 Ko)